Quels sont les travaux sans autorisation en copropriété ?
Les travaux en copropriété permettent à chaque habitat de bénéficier d’une amélioration et d’un grand confort. Or, il existe des travaux qui ne nécessitent aucune autorisation et d’autres doivent faire l’objet d’une demande d’autorisation auprès des copropriétés. Nous vous donnons tous les détails.
Travaux sans autorisation en copropriété : déterminer les types de travaux
La conduite de travaux en copropriété est soumise à des règles de vote. Il est sans doute permis de réaliser des petits travaux, certains exigent une autorisation des copropriétaires. Mais il est important de connaître les différents types de travaux en copropriété :
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Les travaux peuvent toucher !
- Les parties privatives.
- Les parties communes.
Pour les parties privatives, les travaux les plus courants sont :
Avez-vous vu cela : Comment estimer les travaux de son logement ?
- L’aménagement d’une salle de bain et d’une cuisine.
- La création ou la destruction d’une cloison.
- La pose de revêtement de sol.
- L’isolation intérieure.
- L’application de peinture murale.
Pour les parties communes, les travaux peuvent être :
- L’isolation des combles.
- Le remplacement de la chaudière collective.
- Le calorifugeage pour l’isolation des tuyaux d’eau chaude.
- Les travaux d’entretien de l’ascenseur.
- Le ravalement de façade.
Il est important alors de prendre connaissance des règles en copropriété avant d’envisager de réaliser des travaux sans autorisation.
Zoom sur les travaux sans autorisation en copropriété
Il est possible de réaliser des travaux sans autorisation en copropriété. Il faut tout de même remplir certaines conditions :
- Les travaux sans autorisation doivent concerner uniquement une partie privative.
- Ces travaux ne doivent pas avoir de répercussion sur les parties communes du bâtiment.
- Ces travaux ne doivent pas altérer l’aspect extérieur de l’immeuble.
Les copropriétaires sont libres de réaliser des travaux sans obtenir l’accord des autres habitants. Mais les travaux ne doivent pas affecter les droits des autres habitants et ne doivent pas non plus enfreindre le règlement de l’immeuble. Ils ne doivent pas non plus porter atteinte à la destination du bâtiment.
Par exemple, si on remplace un tapis par un plancher en bois, les travaux peuvent générer des bruits d’impact ou des bruits aériens. En revanche, les travaux de plomberie ne portent pas atteinte à l’autrui et n’affectent pas non plus les parties privées du bâtiment.
Notons alors qu’il existe des travaux qui exigent une autorisation obligatoire en copropriété. Il s’agit particulièrement des travaux qui touchent les parties communes.
De même aussi pour les parties privées. Lorsque les travaux dans son espace privatif affectent les parties communes ou modifient l’apparence de l’immeuble, il faut demander l’accord des copropriétaires au préalable.
On parle plus précisément :
- Des canalisations qui traversent le logement.
- Les murs porteurs.
- Les gaines, les coffres et les têtes de cheminées.
Si un copropriétaire veut casser un mur porteur, cela va fragiliser la structure de l’immeuble.
Par ailleurs, certains travaux peuvent aussi modifier l’aspect extérieur de l‘immeuble, dont :
- La construction d’un jardin privé ou une cour.
- La transformation d’un balcon en loggia ou en véranda.
- La création d’une ouverture qui donne sur l’extérieur.
Il faut aussi obtenir une autorisation pour les travaux de rénovation énergétique, notamment :
- L’installation des panneaux solaires.
- Le remplacement d’une chaudière collective.
Pour les autorisations d’urbanisme, tout dépend aussi des travaux envisagés. En plus de l’accord des copropriétaires, on doit aussi se plier aux réglementations de la commune. Une autorisation est donc requise pour :
- La pose de volets.
- La pose de barreaux aux fenêtres.
- Un changement de fenêtre.
- Une modification de la couleur d’origine des volets.
Il est alors important de connaître le règlement de la copropriété pour éviter les sanctions. Cela dit, même si on réalise des travaux sans aucune autorisation, il faudrait les faire dans le respect des règles techniques. D’où l’intérêt de toujours faire appel à un artisan.